Tour d'horizon trimestriel | Hiver 2025

Le 2 janvier 2018, le Washington Post a publié un article d’opinion de Joseph G. Allen, professeur à Harvard, intitulé : « These toxic chemicals are everywhere—even in your body. And they won’t go away. » (Ces produits chimiques toxiques sont partout, même dans votre corps. Et ils y sont pour toujours.). Allen faisait référence aux substances perfluoroalkyliques et polyfluoroalkyliques, mieux connues sous le nom de SPFA, qui sont des composés synthétiques (c’est-à-dire, préparés en laboratoire), et qui sont utilisées depuis les années 1940. Grâce à leur capacité de résister à des températures élevées et à repousser l’huile, la saleté et la graisse, les SPFA sont désormais omniprésentes dans les produits tels que les ustensiles de cuisine antiadhésifs, les emballages alimentaires, et, surtout, la mousse à formation de pellicule aqueuse (mousse AFFF), qui est utilisée par les pompiers lors de leur formation et sur le terrain. Les propriétés de liaison de la structure de chaîne carbonée fluorée qui composent les SPFA les rendent essentiellement non biodégradables. On attribue à Allen d’avoir été le premier à appeler « produits chimiques éternels » les SPFA, un terme qui a sonné l’alarme quant aux dommages qu’ils peuvent causer s’ils restent de façon indéfinie dans le corps humain.

Il a été démontré que les effets néfastes de l'exposition aux SPFA sur la santé humaine, notamment sur le foie et les reins, entraînaient une baisse de la fertilité, des retards de développements, une diminution de l’immunité et une augmentation des risques de cancer. On considère que l’ingestion de SPFA représente le plus grand des dangers. À ce jour, la plus grande préoccupation à propos de l’exposition aux SPFA concerne la contamination de l’eau. L’année dernière, Dupont et 3M, deux manufacturiers de longue date de produits contenant des SPFA, ont convenu de règlements colossaux avec de multiples instances aux États-Unis, accords atteignant respectivement 1,2 et 10,3 milliards de dollars. Le but de ces accords était d’aider les villes et villages à se débarrasser des SPFA dans leurs réserves d’eau. Aussi impressionnants soient-ils, ces règlements ne constituent qu’une fraction des actions judiciaires entreprises au sujet des SPFA. Dans les 20 dernières années, plus de 6 500 poursuites ont été engagées aux États-Unis, dont certaines qui visaient directement des entreprises vendant des produits contenant des SPFA. Au cours des dernières années, des poursuites judiciaires ont été entamées auprès de chaînes de restaurants , de fabricants de cosmétiques et d’entreprises technologiques. Dans certains cas, on y alléguait qu’il y avait une quantité dangereuse de SPFA dans les produits en question et, dans d'autres, qu'une entreprise avait décrit de manière trompeuse ses produits comme étant écologiques ou santé, alors qu'ils contiennent en réalité des SPFA.

Bien qu’au Canada, les contestations judiciaires liées au SPFA soient moins fréquentes, un nombre significatif de précédents commencent à s’accumuler, venant ainsi confirmer la validité des prétentions concernant les dangers de ces produits chimiques. Au Québec, un pompier a déposé une réclamation auprès de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail devant un tribunal, qui a finalement accueilli son allégation selon laquelle l'exposition aux SPFA sur le lieu de travail était probablement responsable, en partie, de son diagnostic de cancer des testicules. Un juge d’Ottawa a autorisé une action collective contre le Conseil national de recherches du Canada pour avoir pollué l'eau potable de la région près d'un laboratoire de recherche sur les incendies et avoir ainsi fait perdre de la valeur aux maisons des résidents. À Terre Neuve-et-Labrador, une famille s’est mise à boire de l’eau embouteillée après avoir été avisée par Transports Canada, au printemps dernier, que le taux de SPFA dans son puits dépassait ce qui est considéré sécuritaire par Santé Canada. La famille habite près de l’Aéroport international de St. John’s, près d’un lieu de formation de pompiers, ce qui entraîne généralement l’utilisation de mousse à formation de pellicule aqueuse. La famille mène une action collective contre le gouvernement fédéral. Au début de décembre, elle n’avait pas encore été autorisée. Les experts pensent que ce n’est qu’une question de temps avant qu’il y ait une avalanche de poursuites impliquant les SPFA au Canada, proportionnellement à celles aux États-Unis.

Aboutiront-elles? Y a-t-il une possibilité que les assureurs se retrouvent à devoir payer des milliards de dollars en indemnités pour les dommages causés par les produits chimiques éternels? Est-ce que les SPFA sont la nouvelle amiante?

Le Canada dispose d'une législation réglementant certaines SPFA depuis 2008, lorsque des restrictions sur « l'utilisation, la vente et l'importation » d'un type spécifique de SPFA connu sous le nom de SPFO (sulfonate de perfluorooctane) ont été inscrites dans la Loi canadienne sur la protection de l’environnement de 1999 (LCPE). (Elle prévoyait certaines exemptions.) Cette réglementation a été remplacée en 2016 par des restrictions plus strictes qui interdisent la fabrication, l’utilisation, la vente, la commercialisation et l’importation d’un éventail plus large de SPFA, et des exceptions particulières telles que l’utilisation de mousse anti-incendie et de pellicule photographique. Deux ans plus tard, Santé Canada a instauré des lignes directrices relatives aux SPFA et à l’eau potable : la réglementation de l’approvisionnement en eau potable est une responsabilité provinciale. À ce jour, seules l’Alberta et la Colombie-Britannique ont adopté une réglementation sur les SPFA dans l’eau potable.

En 2022, le gouvernement a proposé de retirer un grand nombre des exceptions prévues par la législation et de renforcer considérablement les restrictions relatives à l'utilisation et à la production des SPFA au Canada. Ensuite, en 2024, le gouvernement fédéral a décidé d'inclure une gamme beaucoup plus large de SPFA dans ce que la LCPE considère comme des « substances toxiques », et a publié en juillet de l'année dernière un avis demandant aux entreprises de rendre compte de leur production, de leur importation et de leur utilisation de 312 SPFA différentes. Les entreprises devront retracer les SPFA tout au long de leurs chaînes d'approvisionnement et fournir des informations détaillées, même si elles ne sont pas au courant de leur utilisation dans certains produits, prévient la société de courtage canadienne Staebler Insurance sur son site Web. Ne pas se conformer pourrait entraîner des conséquences juridiques et financières. » La date limite pour la déclaration était le 29 janvier 2025.

La vice-présidente en solutions commerciales chez Staebler, Anita Flootman Paterson, indique que bien que l'on ne sache pas encore ce que le gouvernement fera des informations qu'il recueille, des réglementations qui « augmentent les risques de responsabilité civile pour les fabricants, les gestionnaires de déchets et tous ceux qui utilisent des produits SPFA dans le cadre de leurs activités » pourraient voir le jour. Staebler cherche à aider ses clients à se conformer à la nouvelle obligation de déclaration et à se préparer à l'éventualité d'une réglementation plus stricte. « Nous analysons les garanties existantes avec nos clients afin d’identifier les trous de garantie potentiels de leur contrat d’assurance. Nous nous efforçons ensuite de combler ces lacunes, si c’est possible, mentionne Flootman Paterson. Et nous préconisons une approche proactive de gestion des risques. Nous pouvons guider nos clients dans la mise en œuvre des meilleures pratiques de confinement et d'élimination des SPFA qui les aideraient à réduire leurs risques et à se familiariser avec les produits de remplacement qu’ils peuvent utiliser. »

En attendant, ajoute Flootman Paterson, les assureurs devront probablement « réévaluer leurs portefeuilles et certains de leurs processus d'évaluation des risques pour s'assurer qu'ils prennent en compte les nouveaux risques de réglementation et de litige. Ils pourraient éventuellement refuser certains risques qu’ils auraient assurés par le passé. Et ils pourraient aussi ajouter des exclusions afin d’éviter de s’exposer eux-mêmes à de nouveaux risques. »

Flootman Paterson affirme qu’elle a remarqué dans les dernières années l’ajout d’exclusions relatives aux SPFA dans les contrats d’assurance, sans doute en lien avec la prolifération de poursuites aux États-Unis. En réalité, les SPFA sont dans la ligne de mire des assureurs au Canada depuis quelques années, et le Bureau d’assurance du Canada a récemment publié un modèle de libellé pour les exclusions portant sur les SPFA. « Travailler sur la formulation de ces libellés représentait un défi, car il obligeait à comprendre la structure chimique unique des SPFA, dit Elizabeth Thompson, qui dirige les branches spécialisées en assurance des entreprises chez Intact Assurance, et qui préside aussi le groupe de libellés d’assurance de la responsabilité civile du BAC. Selon les sources que vous consultez sur Internet et le pays, le nombre de SPFA peut varier de 4 700 à 15 000. »

L'écart entre le nombre de substances connues appartenant à la classification des SPFA montre que les recherches actuelles sont loin d'être exhaustives, ce qui ajoute à la difficulté de prédire le risque réel que pose ces produits chimiques. « Nous n’avons pas d’idée précise de l’ordre de grandeur, mentionne Thompson. Les SPFA se retrouvent potentiellement partout. » Elle souligne que des articles ont été publiés à propos de fermes de l’État du Maine où l’on a découvert que dans plusieurs cas, le sol avait été contaminé par des SPFA provenant du lisier souvent utilisé comme engrais sur les terres agricoles, c’est-à-dire un mélange de déjections solides et liquides. « Or, c’est parfois la terre utilisée pour faire pousser des fruits et légumes, ajoute Thompson. Et les animaux mangent les produits de cette ferme. » Les résultats de l’Enquête canadienne sur les mesures de la santé publiée en 2019 par Statistique Canada rapportent que trois SPFA différentes ont été retrouvées dans l’urine de 98,5 % des Canadiens testés, de l’âge de 3 ans à 79 ans, en quantités allant de 0,9 à 3 microgrammes par litre. Les SPFA sont partout, et il reste encore beaucoup à comprendre sur leurs effets potentiels. « Il serait difficile de quantifier les indemnités à verser au titre de la responsabilité civile par calculs actuariels, vu l’étendue potentiellement illimitée des risques », précise Thompson.

Dans le modèle de libellé rédigé pour les exclusions relatives aux SPFA, le groupe du BAC s’est concentré sur l’assurance RCGE couvrant les dommages résultant de produits. Les produits se dessinent à l’horizon des litiges liés au SPFA. Les poursuites contre les entreprises qui fabriquent des produits contenant des SPFA ou qui utilisent des SPFA dans leurs procédés de fabrication « sont la manifestation des nouveaux enjeux majeurs que soulève la sensibilisation accrue du public aux SPFA et à leurs effets possibles sur la santé », a expliqué à la Société des PAA Johanne Desloges, vice-présidente, Indemnisation en assurance des entreprises chez Aviva Canada, dans une entrevue donnée par courriel. Desloges donne l’exemple d’une action collective lancée à la fin de l’année dernière contre Hershey en raison de la présence présumée de SPFA dans plusieurs de ses emballages de bonbons. Des poursuites semblables ont aussi été intentées contre Bic (rasoirs), Johson & Johnson (Band-Aids) et Costco (lingettes pour bébé de marque Kirkland). Si les actions collectives aux États-Unis devaient déboucher sur plusieurs « procès gagnants », « cela aurait une influence inévitable au Canada », indique Desloges.

Thompson fait une mise en garde similaire. « Contrairement aux États-Unis, nous n’avons pas énormément de garanties sur la responsabilité civile liée aux produits. L’exclusion relative à la pollution figurant au contrat d’assurance de la responsabilité civile des entreprises concerne les produits. Le problème est donc qu’il y a des produits qui contiennent un produit chimique éternel et qu’une personne peut prouver qu’elle est tombée malade en raison des SPFA présentes dans un de ces produits ». Le libellé type du BAC pour les SPFA se fonde sur la définition qu’en donne l’Organisation européenne de coopération économique. La définition de l’OECE est plus large que les autres définitions, et le rôle du BAC est de proposer le plus d’options d’exclusion possibles, pour qu’ensuite ses membres puissent les adapter, s'ils le souhaitent, afin de rester compétitifs sur le marché.

Une multitude d’études ont démontré les risques de santé associés à l’exposition aux SPFA. « Il existe un large consensus scientifique sur la nocivité de certaines SPFA », a rapporté le New York Times en mai de l’année dernière. Il a été démontré que l’exposition à des niveaux élevés de SPFA dans l’eau potable cause le cancer. En 2020, à Détroit, une femme habitant près d’une plantation de sapins où ont été déversés des déchets chargés de SPFA par Wolverine World, le fabricant de chaussures Hush Puppies, a développé un cancer de la thyroïde. Son mari était décédé du cancer du foie quatre ans plus tôt. En 2021, elle a reçu un règlement de la part de Wolverine et de 3M (3M détient le brevet du produit Scotchguard qu’utilise Wolverine dans la fabrication de chaussures imperméables). « De leur côté, presque 2 000 résidents de la région ont réglé une action collective contre Wolverine, écrit le journaliste du Times, Hiroko Tabuchi. « La source d’eau de la région reste toujours polluée aux SPFA. »

Mais on ne sait toujours pas si les plaignants qui poursuivent les entreprises mises en cause pour des produits contenant des SPFA parviendront à démontrer un lien de causalité, ni dans quelle mesure. « Comment une personne peut-elle prouver que l’entreprise visée produit les substances chimiques présentes dans son sang, ou qu’elles causent sa maladie et ses symptômes? », fait remarquer Desloges. « Il s'agit là d'un obstacle important à franchir en matière de preuve. » Dans l’article du Times, Tabuchi s’est entretenu avec Steph Tai, doyen associé à l’Institut Nelson pour les études environnementales de l’Université du Wisconsin, qui a souligné que de nombreuses SPFA différentes sont désormais en circulation, chacune pouvant avoir des effets légèrement différents sur la santé. » De plus, a dit Tai, ces problèmes de santé prennent beaucoup de temps à se manifester.

Même si des poursuites intentées au motif que les produits commerciaux contenant des PFAS ont eu des effets néfastes sur la santé n’aboutissent pas, les plaignants pourraient avoir gain de cause sur la base d'un étiquetage trompeur. « Nous pourrions voir des approches plus créatives, dit Desloges. Comme dans les cas d’écoblanchiment, nous pourrions assister au succès d’actions intentées pour le marketing de produits présentés comme sécuritaires et sains, mais dont on découvre qu'ils contiennent des SPFA. » Elle cite en exemple une action collective lancée en janvier 2024 contre l’entreprise américaine Health-Ade, qui vend des boissons de kombucha. La poursuite était basée sur le fait qu’elles ont été annoncées comme étant « naturelles et biologiques » alors qu’elles contenaient des SPFA. En septembre 2024, on a appris que l’entreprise avait accepté de régler la poursuite, accord dont les modalités n’ont pas été divulguées.

Thompson ne croit pas que les SPFA soient la nouvelle amiante. Selon elle, il y a des différences importantes entre les deux. Premièrement, l’amiante est la seule responsable de l’amiantose, une maladie pulmonaire chronique causée par l’inhalation de fibre d’amiante. Si une personne développe cette maladie, c’est en raison de l’amiante. Il n’y a actuellement aucune maladie connue causée exclusivement par les SPFA. Et alors que les liens entre les SPFA et une série de problèmes de santé se sont avérés suffisamment clairs pour que les demandeurs gagnent des poursuites fondées sur la contamination de l'environnement, il n'est pas certain qu'une causalité aussi claire soit possible sur la base de l'exposition à des produits contenant des SPFA.

Thompson précise aussi que de nombreuses poursuites liées à l’amiante ont été intentées au nom de travailleurs qui y avaient été exposés au travail. Si un nombre similaire de poursuites était intenté au nom des travailleurs exposés aux SPFA, au Canada, ces poursuites seraient en grande partie traitées dans le cadre de l'indemnisation des accidents du travail. À ce jour, l’AFFF, c’est-à-dire la mousse extinctrice, est le produit contenant des SPFA dont le lien avec le cancer est le plus clairement prouvé, et son exposition est liée à son utilisation. Le pompier québécois qui affirmait que son exposition à l'AFFF avait contribué à son diagnostic de cancer des testicules a été entendu par un conseil sur les normes du travail.

Thompson souligne que, contrairement aux États-Unis, le Canada n'a pas connu de règlements judiciaires onéreux concernant l’exposition aux SPFA. C'est à cet égard que la comparaison avec l'amiante est la plus troublante. L’article paru en mai l’année dernière dans le Times indiquait qu’un avocat d’expérience en responsabilité civile des produits a mentionné, lors de sa présentation à une conférence à laquelle assistaient de nombreux « cadres de l'industrie du plastique », que les litiges relatifs aux SPFA pourraient « éclipser tout ce qui est lié à l'amiante ». En juillet 2024, une source citée dans un article de Carrier Management, parle d’une modélisation réalisée par Verisk, une société américaine d'évaluation des risques, selon laquelle les litiges relatifs aux SPFA pourraient entraîner des pertes « oscillant entre 120 et 165 milliards de dollars ». Cette source ajoute que « si tel est le cas, les SPFA sont maintenant la nouvelle amiante. »

Ce qui est indéniable, c'est que la recherche sur les SPFA et leurs effets néfastes sur la santé va se poursuivre, et que la sensibilisation du public – tant des gouvernements que des consommateurs – va s’accroître. « De plus, comme société, notre propension aux litiges n’ira pas en s’atténuant, fait remarquer Anita Flootman Paterson. Elle ne fait que s’accentuer. » Il y a la possibilité de ce que Johanne Desloges qualifie de « potentielle explosion des litiges au Canada » concernant les SPFA. Il incombe aux assureurs et à leurs clients d'être informés des risques liés à l'utilisation, à la fabrication et à l'importation de produits contenant des SPFA, des nouvelles exigences du gouvernement en matière de déclaration et de toute autre réglementation adoptée au fur et à mesure de la découverte d'informations supplémentaires. « Les assureurs canadiens doivent garder une longueur d’avance sur les changements réglementaires en cours et les tendances juridiques qui se dessinent aux États-Unis, précise Flootman Paterson. Il est important que les compagnies d’assurance comme les courtiers fournissent des informations claires à leurs clients, afin de s’assurer qu’ils saisissent bien les risques auxquels ils s’exposent, surtout lorsque les exclusions seront mises en place. » Elle croit que les exclusions relatives aux SPFA sont susceptibles d’être de plus en plus répandues.

De nombreuses industries déploient des efforts pour trouver des solutions de rechange aux SPFA dans la fabrication de leurs produits. Comme l’indique Thompson, il peut être difficile de trouver des produits de remplacement offrant « toutes les propriétés que procurent les SPFA », et c'est peut-être particulièrement vrai dans le cas de la mousse extinctrice, pour laquelle de nouveaux produits sont testés mais n'ont pas encore prouvé leur efficacité. Certains produits contenant SPFA perdureront, et des recherches sont essentielles pour mettre en œuvre des mesures de sécurité efficaces en ce qui concerne leur fabrication, leur utilisation et leur élimination. L’absence d’une compréhension solide des meilleures pratiques entourant les SPFA ajoute un niveau de risque supplémentaire. « En l'absence de stratégies de réhabilitation efficaces, les coûts associés à décontamination des produits contenant desSPFA et à la résolution des problèmes de santé pourraient être considérables », souligne Desloges.